Le Registre Santé Sécurité au Travail RSST

http://www.ac-grenoble.fr/ien.bourgoin1/IMG/pdf/Le_Registre_Sante_Securite_au_Travail_Resume.pdf

Le RSST

Le RSST est un outil qui participe pleinement à la démarche d’évaluation des risques.

Quelques fiches vierges constituant le registre santé et sécurité au travail doivent être à disposition dans l’école. Toute personne, personnel et usager, fréquentant

habituellement ou occasionnellement l’école est invité à noter, sur ces fiches, les observations ou problèmes qu’elle pourrait rencontrer en matière de sécurité, hygiène et conditions de travail. Les directeurs d’école sont chargés de désigner un « référent sécurité ». Chaque fiche complétée sera, soit remise au référent qu’il conviendra de désigner au sein de l’école, soit déposée dans la boite aux lettres prévue à cet effet.

La localisation de ce registre doit être portée à la connaissance des agents et desusagers par tous moyens, notamment par voie d’affichage.

Le référent de l’école et l’assistant local de prévention apposent en regard de chaqueinscription, leur visa, et peuvent, s’ils le souhaitent, l’accompagner d’observations. Dès lors qu’une solution ne peut être trouvée sur place, l’IEN peut être saisi dans lesmeilleurs délais.

Les fiches de sécurité présentant des difficultés ne pouvant être résolues au sein de l’école seront prioritairement adressée à l’assistant local de prévention de la circonscription.

Le RSST doit pouvoir être consulté à tout moment par l’Inspecteur santé et sécurité au travail.

Les 4 objectifs du registre

1.Permettre à tout personnel ou usager de signaler une situation qu’il considère comme anormale ou susceptible de porter atteinte à l’intégrité physique et à la santé des personnes, soit à la sécurité des biens

2. Assurer la traçabilité de la prise en compte des problèmes afin de traiter au mieux les problèmes

3. Conserver un historique des problèmes pour exploiter le registre dans le cadre de la démarche d’évaluation des risques et dans le programme annuel d’actions à entreprendre.

4. S’inscrire dans un dispositif départemental et académique en matière d’hygiène et de sécurité

Ce qui sera noté sur les fiches

1. Les événements accidentels :

- Accidents corporels : blessures entraînant des frais médicaux ou un arrêt de travail

- Accidents bénins : ils ont pour seule conséquence des petites soins sans frais médicaux significatifs ; ces petits soins peuvent être donnés dans le cadre

scolaire ou familial

- Presqu’accidents : ils n’ont aucune conséquence pour la personne (ni blessure, ni soin) et aucun dégât matériel mais ils auraient pu avoir des conséquences plus ou moins graves.

- Accidents matériels : lorsqu’il y a seulement des dégâts matériels. Ils seront pris en compte car ils auraient pu souvent engendrer un accident corporel

TOUS CES EVENEMENENTS ACCIDENTELS SERONT NOTES DANS LE REGISTRE, soit par les personnes concernées, soit par toute personne ayant eu connaissance de ces événements pour garder la mémoire des événements et mettre en œuvre desmesures de prévention.

Les risques et l’amélioration des conditions de travail (liste non exhaustive)

- Risques de chute de personnes ou d’objets

- Risques d’incendie ou d’explosion

- Risques majeurs (naturels ou technologiques)

- Risques liées à l’électricité

- Risques liés à la sécurité routière

- Risques liées aux équipements de travail, au mobilier, aux produits ou matériaux dangereux

- Risques liées aux nuisances en lien avec les ambiances de travail : bruits, éclairage, température, aération

- Risques liés à la manutention d’une charge (charge matérielle ou port d’une enfant)

- Risques liés aux travaux réalisés par une entreprise extérieure

- Risques liés à un non-respect des règles d’hygiène: sanitaires, restauration, tabagisme…